ANNONCE LÉGALE

LA SPIRALE ENERGIE RENOUVELABLE ET ENVIRONNEMENT

Par ASSP en date du 23/08/2024, il a été constitué une SAS à capital variable dénommée :

Sigle : La Spirale ERE Siège social : 9A BOULEVARD DE STRASBOURG 83000 TOULON Capital minimum : 10000 € Capital souscrit : 10000 € Capital maximum : 10000000 € Objet social : La société a pour objet, tant en France qu'à l'étranger : 1. Bureau d'étude solaire photovoltaïque : Conception, développement, étude, conseil, assistance technique, et supervision de projets solaires photovoltaïques, y compris l'analyse de faisabilité, la conception technique, l'optimisation des performances énergétiques, et la gestion de projets. 2. Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) : Assistance, conseil, et accompagnement des maîtres d'ouvrage dans la définition, la conception, la mise en œuvre, et la réalisation de projets, notamment dans le domaine de l'énergie solaire, ainsi que la coordination et la supervision des travaux. 3. Commercialisation de tous produits, matériels, équipements, et services, autorisés par la loi, en lien direct ou indirect avec l'objet social, notamment ceux liés aux énergies renouvelables, au solaire photovoltaïque, à l'efficacité énergétique, et à l'éco-construction. 4. Toutes activités industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rattachant directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe, ou susceptible d'en faciliter l'extension ou le développement. 5. Participation de la société, par tous moyens, à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, commandite, souscription ou rachat de titres ou droits sociaux, fusion, alliance ou association en participation ou groupement d'intérêt économique ou de location-gérance. 6. Exploitation de tous brevets, licences, marques et procédés, ainsi que la cession, la concession, l'acquisition, la location de tous droits de propriété industrielle, commerciale ou intellectuelle. 7. Toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, juridiques, économiques et financières, civiles ou commerciales, mobilières ou immobilières, se rattachant à l'objet sus-indiqué ou à tout autre objet similaire ou connexe, de nature à favoriser, directement ou indirectement, le but poursuivi par la société, son extension ou son développement. Président : M MARTIN BRUNO demeurant 242 Traverse Richard 83200 TOULON élu pour une durée illimitée Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Chaque Action donne droit, dans la propriété de l'actif social, dans le partage des bénéfices et dans le boni de liquidation, à une part proportionnelle à la quotité du capital qu'elle représente. Elle donne également droit au vote et à la représentation dans les décisions collectives, dans les conditions fixées par les présents Statuts. Clauses d'agrément : Les actions sont librement cessibles entre associés. Toute cession à un tiers non associé est soumise à l'agrément préalable de la société, même en cas de succession, de liquidation de communauté de biens entre époux ou de cession à un conjoint, à un ascendant ou à un descendant. Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de TOULON.