ANNONCE LÉGALE
SAC La Cité Coopérative Paris-Jardin
SAC La Cité Coopérative Paris-Jardins (RCS EVRY 957 203 417) capital 146 260 €
Château de Paris-Jardins – Avenue Henri Barbusse - 91210 Draveil
CONVOCATION
A L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE
Cher (e) Sociétaire,
Vous êtes prié de bien vouloir assister à l'Assemblée Générale Ordinaire de la Société Anonyme La Cité Coopérative Paris-Jardins, qui aura lieu le :
Dimanche 28 avril 2024 à 14h30, au siège social.
Dans la Salle du Thé Dansant, au château de Paris-Jardins
Ordre du jour et Résolutions présentées et agréées par le Conseil d'Administration
Rapport de gestion du Conseil d'Administration. Rapport du Commissaire aux Comptes. Approbation du bilan et des comptes 2023. Quitus aux Administrateurs. Affectation du résultat de l'exercice 2023. Rapport spécial et approbation des conventions visées à l’art. L225-38 du Code de commerce. Approbation des budgets prévisionnels 2024. Election des administrateurs. Résolution sur l’habilitation du Président à lancer le projet de réhabilitation des réseaux des Eaux Usées des particuliers à la fois pour les études et l’appel d’offres associé et cela jusqu’à la sélection finale des sociétés retenues. Résolution sur l’adoption d’une modification du coefficient C stipulé au paragraphe III « Cotisations annuelles » de la partie « Annexes » du Règlement Intérieur. Résolution sur le lancement d’un emprunt afin de financer les travaux de réhabilitation du réseau des eaux usées. Questions diverses.
Les Sociétaires qui ne pourront assister à l'Assemblée sont invités à adresser leur pouvoir ci-joint à un autre Sociétaire, ou au Conseil d'Administration, oubien faire parvenir leur bulletin de vote par correspondance, en recommandé avec accusé de réception au siège social, pour le 19 Avril 2024, au plus tard.
Les votes par correspondance déposés dans la boîte aux lettres du Château ou envoyés en courrier simple ne seront pas pris en considération.
En application du Règlement Intérieur, (Annexe Art. V) les Sociétaires absents et non représentés, sont redevables d'une pénalité de 45 €, qui sera reversée à la caisse de la Commission "Inter-générations". Seront considérés comme absents, les Sociétaires qui se présenteront après la fermeture du bureau, c'est-à-dire après 15 heures.
Conformément à la réglementation en vigueur, vous pourrez consulter au Secrétariat, les documents suivants: le rapport de gestion du Conseil d'Administration, les rapports du Commissaire aux Comptes, ainsi que le texte des projets de résolutions.
Soyez assuré(e), Cher (e) Sociétaire, de nos sentiments les plus coopératifs.
Michel DARDENNE
Président
