ANNONCE LÉGALE

CONVOCATION

SAC La Cité Coopérative Paris-Jardins

(RCS EVRY 957 203 417) capital 146 260 €

Château de Paris-Jardins – Avenue Henri Barbusse - 91210 Draveil

A L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

Cher (e) Sociétaire,

Vous êtes prié de bien vouloir assister à l'Assemblée Générale Ordinaire de la Société Anonyme La Cité Coopérative Paris-Jardins, qui aura lieu le:

Dimanche 4 juin 2023  à 14h30, au siège social.

Dans la Salle du Thé Dansant, au château de Paris-Jardins

Ordre du jour et Résolutions présentées et agréées par le Conseil d'Administration

1.Rapport de gestion du Conseil d'Administration.Rapport du Commissaire aux Comptes.Approbation du bilan et des comptes 2022.Quitus aux Administrateurs.

2.Affectation du résultat de l'exercice 2022.

3.Rapport spécial et approbation des conventions visées à l’art. L225-38 du Code de commerce

4.Approbation des budgets prévisionnels 2023.

5.Election des administrateurs.

6.Résolution sur les modalités d’ouverture du portillon Cour d’Honneur décidant i) que l’accès par le portillon de la Cour d’Honneur se fera par badge identique à celui du portillon existant vers l’Ile de Loisirs, et ii) d’une ouverture dudit portillon de la Cour d’Honneur sans badge lors d’évènements ponctuels (par exemple lors de la journée du patrimoine).  7.Résolution présentée par les sociétaires sur la création d’un portillon à l’angle de l’Allée des Sports, Allée de la Cité Nouvelle et de l’Allée de Villeneuve.

8.Résolution sur l’habilitation du Président à engager les travaux sur le réseau des Eaux Usées et à signer la demande de subvention de l’AESN. 9.Résolution sur l’habilitation du Président Président à engager la Société Anonyme Coopérative au respect de la charte qualité des réseaux d'assainissement de l’AESN lors des travaux du réseau des Eaux Usées.

10.Question diverses.

Les Sociétaires qui ne pourront assister à l'Assemblée sont invités à adresser leur pouvoir ci-joint à un autre Sociétaire, ou au Conseil d'Administration, oubien faire parvenir leur bulletin de vote par correspondance, en recommandé avec accusé de réception au siège social, pour le 26 Mai 2023, au plus tard.

Les votes par correspondance déposés dans la boîte aux lettres du Château ou envoyés en courrier simple ne seront pas pris en considération.

En application du Règlement Intérieur, (Annexe Art. V) les Sociétaires absents et non représentés, sont redevables d'une pénalité de 45 €, qui sera reversée à la caisse de la Commission "Inter-générations". Seront considérés comme absents, les Sociétaires qui se présenteront après la fermeture du bureau, c'est-à-dire après 15 heures".

Conformément à la réglementation en vigueur, vous pourrez consulter au Secrétariat, les documents suivants: le rapport de gestion du Conseil d'Administration, les rapports du Commissaire aux Comptes, ainsi que le texte des projets de résolutions.

Soyez assuré(e), Cher (e) Sociétaire, de nos sentiments les plus coopératifs.

Michel DARDENNE

Président